Quels sont les documents obligatoires pour obtenir l’ISO 9001 : 2015 ?

Vous envisagez de mettre en place un système de management de la Qualité ISO 9001 et vous vous demandez quels sont les documents obligatoires pour obtenir votre certification ? Ingénérisk vous explique tout !

La norme ISO 9001 dans sa version 2008 nous avait habituée à fournir des procédures obligatoires au nombre de 6. Dans la version 2015 ce n’est plus le cas. Cette version de l’ISO 9001 est beaucoup plus flexible sur la mise en place du système et a une visée beaucoup plus intégrée dans l’exécution et la maitrise quotidienne des processus de l’entreprise.

On retrouve pour la version 2015, deux types d’informations documentées obligatoires que l’on peut catégoriser en DOCUMENTS et ENREGISTREMENTS.

La liste des informations documentées obligatoires pour l’ISO 9001

Sans plus attendre, voici la liste des documents obligatoires pour la certification ISO 9001 version 2015 :

  • 4.3 Le domaine d’application du SMQ (Système de Management de la Qualité)
  • 4.2.2a La maitrise des Processus
  • 4.2.2b La performance des Processus (a conserver enregistrement)
  • 5.5.2a La politique qualité
  • 6.2.1 Les objectifs qualité
  • 7.1.5.1 L’adéquation des ressources d’inspection
  • 7.1.5.2 Les étalonnages
  • 7.2 Les compétences du personnel
  • 7.5.3.2 Les informations documentées d’origine externe
  • 8.1 Maitrise opérationnelle, réalisation de Processus comme prévu et conformité des produits et services
  • 8.2.3.2 Résultat de la revue des anciennes et nouvelles exigences des produits et services

Si vous faites de la R&D, alors:

  • 8.3.3 Eléments d’entrée de la conception et du développement
  • 8.3.4 Les résultats prévus, les revues, les vérifications et les validations
  • 8.3.5 Les éléments de sortie de la conception et du développement
  • 8.3.6 Les modifications de la conception et du développement
  • 8.4.1 Les activités et actions des évaluations des prestataires externes
  • 8.5.1 Les caractéristiques des produits ou services à réaliser et les résultats à obtenir
  • 8.5.2 Une traçabilité des produits et services
  • 8.5.3 La situation de la propriété d’un client
  • 8.5.6 Les résultats de la revue des modifications
  • 8.6 La libération des produits ou services
  • 8.7.2 Le traitement des non conformités
  • 9.1.1 Les résultats d’inspection
  • 9.2.2 Le programme et les résultats des audits
  • 9.3.3 Les éléments de sortie de la revue de direction
  • 10.2.2 Les non conformités, actions et résultats

Nous sommes arrivés au terme de cette liste exhaustive des documents et enregistrements à fournir pour obtenir avec succès votre certification ISO 9001 et piloter efficacement votre SMQ.

Pour plus d’information sur la mise en place de l’ISO 9001 dans votre organisation, contactez-nous ou renseignez-vous sur nos méthodes d’accompagnement ISO 9001 !